Le pouvoir exécutif et la loi : réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804) Annonces
lundi 16 novembre 2015Présentation de la journée d'études doctorales organisée par Alexandre Guermazi (IRHiS, Université de Lille 3) et Jeanne-Laure Le Quang (IHRF/IHMC, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne), qui se tiendra à l'Université de Lille III le 4 décembre 2015.
Cette journée d’études doctorales s’inscrit dans la continuité d’une première journée, tenue en Sorbonne le 5 décembre 2014, qui avait pour but d’explorer un champ encore trop peu étudié par les historiens : l’exécution de la loi. Cette première session, en s’interrogeant sur les acteurs de l’application de la loi – d’une part les acteurs institutionnels (mandataires, fonctionnaires) et d’autre part les acteurs plus « informels » (citoyens, journalistes) de l’exécution de la loi –, a mis en lumière que la lettre de la loi, toujours invoquée comme légitimité de l’action, fait cependant l’objet d’arrangements, voire de détournements, et parfois d’affrontements.
C’est précisément sur cet inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution que cette deuxième journée d’études doctorales voudrait se concentrer. Il s’agira plus particulièrement de s’intéresser aux mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi.
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