Appliquer la loi : acteurs, modalités et limites de l'exécution de la loi (1789-1815) Annonces
Journée d’études doctorales organisée par Alexandre Guermazi (IRHiS, Université de Lille 3) et Jeanne-Laure Le Quang (IHRF/IHMC, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne) qui se tiendra le vendredi 5 décembre 2014 à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, 12 place du Panthéon, Salle 1, galerie Soufflot, 1er étage. Présentation :
Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire (ANR Revloi notamment). Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ?
Il s’agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. La « vie » d’une loi est de ce point de vue et par conséquent bien moins figée qu’il n’y paraît.
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