Le principe républicain de la contribution volontaire d' Etienne Polverel Etudes
Par Magali Jacquemin, ICT, Université Paris Diderot-Paris 7
Ce texte est une introduction à la communication présentée par Magali Jacquemin lors du colloque Républicanismes et droits naturels qui s'est tenu les 5 et 6 juin 2008 : "Le principe républicain de la contribution volontaire lancé par le commissaire civil de Saint-Domingue Etienne Polverel : genèse de la propriété des nouveaux libres dans le cadre de l’abolition de l’esclavage ? ( novembre 1792-février 1794)"
Etienne Polverel, qui fut avec Léger-Félicité Sonthonax l’un des acteurs de l’abolition de l’esclavage à Saint-Domingue au cours des années 1792-1794, fut aussi et surtout l’auteur d’un projet social original, reposant sur une révolution de la propriété coloniale propre à rendre possible la communauté des biens, garante selon lui de l’égalité républicaine nécessaire à la pérennité de la liberté des anciens esclaves. Durant la période pré-révolutionnaire, Etienne Polverel s’était entre autres illustré par son activité d’avocat au sein des Etats de Navarre, ainsi que des parlements de Bordeaux, puis de Paris. C’est dans ce cadre qu’il devint très vite l’un des spécialistes de la lutte pour la fin de la féodalité, la défense des biens communaux et droits d’usage, ainsi que la mise en valeur d’un nouveau système d’imposition. En 1783, il fut notamment l’auteur d’un Mémoire sur le franc alleu de Navarre (1) dans lequel il attaquait la réaction féodale des seigneurs et les tentatives des intendants du Roi de France pour faire disparaître du Royaume de Navarre le modèle ancestral des aleux comme définition de la propriété terrienne. Ce mémoire fut notamment l’occasion pour Etienne Polverel de mettre en valeur le principe de l’impôt conçu comme contribution à la puissance publique garante des biens communs.
