Belissa, Bosc, Dalisson, Deleplace, Citoyenneté, République, démocratie en France 1789-1889

Premier chapitre et table des matières de l'ouvrage de Marc Belissa, Yannick Bosc, Rémi Dalisson et Marc Deleplace, Citoyenneté, République, Démocratie en France. 1789-1899, Paris, Ellipses, 2014.

Pour tenter de régler la crise financière de la monarchie, Louis XVI convoque les États généraux — c’est-à-dire la réunion des représentants des trois ordres du royaume, le clergé, la noblesse et le Tiers État — à l’été 1788. En quelques semaines, le mouvement populaire et les députés du Tiers subvertissent cette ancienne institution monarchique, qui sert traditionnellement au conseil du prince, et fondent un nouvel ordre social sur la souveraineté du peuple mise en acte par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Le statut de ce texte — qui pour certains constituants est un simple recueil de principes quand pour d’autres il constitue la loi — est au cœur des luttes politiques de la Révolution française.

La nation assemblée

Le roi de France vit à crédit. L’endettement de la monarchie française est endémique, mais le problème financier a été aggravé par la guerre d’indépendance américaine (1776-1783) à laquelle la France a pris part aux côtés des insurgents. Les ordres privilégiés (le clergé, 0,5 % de la population, et la noblesse, 1,3 %) constituent un gisement fiscal exploitable puisqu’ils sont exemptés de la taille royale alors qu’ils monopolisent une part considérable des richesses. Plusieurs ministres tentent donc d’établir un impôt foncier payable par tous, mais le parlement de Paris, cour de justice composée de privilégiés, possède un droit d’enregistrement des actes royaux et refuse les réformes. En 1788, cette fronde parlementaire conduit à des émeutes et des contestations qui rassemblent tous ceux qui luttent contre l’absolutisme royal mais n’ont pas nécessairement les mêmes desseins politiques. Afin de régler le problème financier et de résorber le conflit politique, Louis XVI cède aux revendications et le 8 août 1788 convoque les États Généraux.

Lire la suite du chapitre 1 et consulter la table des matières en .pdf