Le pouvoir exécutif et la loi : réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804) Annonces
Appel à contribution pour la journée d’études doctorales Le pouvoir exécutif et la loi : réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804), organisée par Alexandre Guermazi (IRHiS, Université Lille III) et Jeanne-Laure Le Quang (IHMC-IHRF, Université Paris I).
Cette journée d’études doctorale s’inscrit dans la continuité d’une première journée qui s’est tenue en Sorbonne le 5 décembre 2014 et qui avait pour but d’explorer un champ encore trop peu étudié par les historiens : l’exécution de la loi. D’une part, l’étude des pratiques des acteurs institutionnels chargés de l’application de la loi a permis de mettre au jour des parcours différenciés et un investissement polymorphe à tous les échelons du pouvoir exécutif où la lettre de la loi, toujours invoquée comme légitimité de l’action, fait cependant l’objet d’arrangements, voire de détournements. D’autre part, cette première session a permis de mettre en évidence la diversité les pratiques des acteurs non institutionnels que sont les citoyens dans le processus d’application ou d’affranchissement de la loi.